Exploration et développement miniers, guide de référence rapide pour les formulaires d'enquêtes
Version imprimable (PDF, 266,21 Ko)Où devez-vous inclure certaines dépenses
| Catégories de dépenses | Ligne |
|---|---|
| Routes d’accès et pistes d’atterrissage | |
| Permanentes | 18.1.1 |
| Temporaires | 14.17 |
| Échantillonage en vrac | |
| Prélèvements d’échantillons | 14.5-14.9, 14.23 |
| Travaux pilotes – Préproduction | 14.14 |
| Analyse, récupération de diamants | |
| (autres que les échantillonages en vrac) | 14.5-14.9, 14.23 |
| Ingénierie | |
| Pendant la construction de l’actif | 18.1.1 |
| Afin d’établir la faisabilité technique d’un projet minier | 14.14 |
| Analyse de minéraux indicateurs | 14.21 |
| Négociation avec divers groupes | |
| (y compris, les autochtones) | 16.1 |
| Achat de propriétés | 18.1.4 |
| Autres travaux dans la roche | |
| Excavation (forage, abattage, marinage, levage) | 14.23 |
| Infrastructure connexe tel que: chevalement/treuil, silos de minerai, revêtement de parois, système de ventilation | Section 18.1 |
| Restauration, démantèlement et entretien du site | |
| Après les levés et les travaux sur le terrain (incluant les installations temporaires) | 15.5 |
| Après la fermeture temporaire d’une mine (incluant les installations permanentes - ACM) | Section 18.2 |
| Pendant les activités minières (ACM) | Section 18.2 |
| Ligne 14.23 Autres travaux dans la roche | |
| Attribuez à la catégorie EX, l'aménagement de galeries d'allongement ou de descenderies aux fins exclusives d'activités d'EX, notamment le forage pour sonder de nouvelles cibles et des zones en production ou visées par un engagement à produire (voir les lignes directrices relatives aux critères en matière de distance 12.0 (3)). Attribuez ces travaux à la catégorie ACM, s'ils ont été réalisés à des fins de production. | |
Section 18.1 Qu’est-ce qu’une dépense en immobilisation?
Les dépenses en immobilisations sont les dépenses brutes en immobilisations destinées aux activités de votre organisme ou destinées à être données en location.
Inclure :
- Bâtiments de la mine y compris les chevalements, les silos de minerai, les installations d’aérage, les usines de matériaux de remblayage et les autres bâtiments situés à la surface.
- Bâtiment de la mine servant à l’enrichissement des minéraux (à l’exclusion des fonderies et des raffineries).
- Puits de mine, travers-bancs, montage, puits inclinés, galeries à flanc de côteau, etc. (Déclarer pour les structures seulement et pour les composantes des travaux dans la roche sur laquelle sont rapporter sous la ligne 14.23).
- Système pour disposer des résidus, bassins de décantation.
Détermination de la zone d'un site minier :
Le plan minier établi dans le cadre d'une étude de faisabilité visée par les permis requis à l'exploitation détermine habituellement la zone d'un site minier (il s'agit surtout de permis environnementaux: voir le Guide de déclaration et les lignes directrices 13.0). Déclarez que la proportion des activités se déroulant près d'un site minier sont menées hors de celui-ci, le cas échéant.
Remarques :
- Inclure les dépenses des entrepreneurs et de la main-d’œuvre, de préparation du site, de transport, de logement temporaire, et de repas avec chaque activité.
- À une mine en production, les travaux entrepris dans le voisinage immédiat du gisement en production (voir la ligne directrice 12.0 [3] pour les limites) afin d’augmenter les réserves de minerai sont considérés dans l’ACM.
Ligne 11.5 Autres objectifs principaux des travaux :
- Maintenir des claims en règle
- Accroître la confiance relativement aux ressources hors du cadre d'une étude technique (sauf en ce qui concerne le calcul des ressources)
- Accroître la confiance relativement aux ressources en vue de la préparation d'une ÉÉP (travaux non amorcés)
- Mettre à jour les données relatives aux ressources et en accroître la quantité dans le cadre d'une ÉÉP (étude d'orientation)
- Mener une ÉÉP
- Accroître la quantité de données relatives aux ressources le long du gisement découvert, et ce, à proximité immédiate des ressources évaluées dans le cadre de l'étude de PF ou FF.
- Réaliser les études de PF, FF
- Mettre à jour les données relatives aux ressources et en accroître la quantité en préparation à l'PF (travaux non amorcés)
- Études d'ingénierie finales
- Améliorer la capacité de transformation et l'efficacité de cette dernière
- Confirmer la viabilité économique à long terme de la production minière
- Obtenir l'approbation du conseil d'administration pour aménager la prochaine zone de production
- Finaliser le processus d'obtention des permis
- Financement de la construction
- Entretien
- Remise en état ou démantèlement du site minier
- Préparation du site en attendant l'obtention des permis
- Construction d'une usine pilote
- Confirmer les ressources historiques
- Échantillonnage en vrac aux fins des essais métallurgique, qualitatif, de lavabilité et de qualité marchande
- Grand échantillonnage en vrac aux fins de la confirmation des caractéristiques des minéraux et de leur transformation
Pour quelles raisons?
- Répondre aux besoins d’information des divers paliers de gouvernement, des associations et de l’industrie;
- Élaborer des politiques qui permettent d’encourager et de promouvoir l’industrie;
- Aider à la planification stratégique de l’industrie.
Les données sur les dépenses d'exploration sont abondamment utilisées :
À Ressources naturelles Canada
À Statistique Canada
Pour obtenir de l'aide, des statistiques ou toute autre publication, ou pour envoyer des commentaires, communiquez avec nous:
| Téléphone : | 1-800-267-0452 (sans frais en Amérique du Nord) ou 343-292-8646 |
| Site web : | Exploration minérale |
| Courrier électronique : | Office des statistiques de l'exploration minérale |
Résultats d’enquête et espace de téléchargement des formulaires sont disponible à : Exploration et développement miniers