Guide de référence rapide pour le formulaire des produits de sable et de gravier

Facteurs de conversion

Définitions pratiques

Gravier naturel

Équivalent au tout-venant.

Valeur f. à b. au point de chargement (des matériaux vendus ou utilisés)

La valeur en dollars des matériaux vendus et/ou utilisés devrait être égale à la valeur du produit livré au point de chargement, que ce soit à la gravière ou au point de traitement. Si aucune valeur n’est attribuée au matériau, utiliser la valeur demandée dans une gravière ou une usine de la région. Inclure la valeur des matériaux, ainsi que le coût de tamisage, de lavage et de concassage. Les frais de transport sont déclarés séparément. Veuillez ne pas les inclure ici.

Stocks

Il s’agit des stocks extraits d’une gravière/sablière, mais non vendus ni utilisés. Les stocks de fin d’année doivent correspondre à ceux du début de l’année suivante.
N’incluez aucun matériau acheté dans les stocks.

Matériaux utilisés et vendus

"Utilisé" s’entend d’un matériau utilisé par la compagnie à ses propres fins. "Vendu" s’entend d’un matériau acheté par un client.

Remarque

Les totaux de la page 1 (ligne 13.1.15) doivent correspondre à ceux de la page 2 (ligne 13.3.3.60).

Foire aux questions

À quoi servira l’information recueillie?

L’information est recueillie partout au Canada et publiée par la suite par Ressources naturelles Canada. Aucun renseignement sur les compagnies n’est divulgué. Les données peuvent aussi être consultées sur notre site Web : Statistiques

Je communique de l’information semblable à la province ou au territoire. S’agit-il d’un double emploi?

Si vous communiquez de l’information semblable à un organisme provincial/territorial, veuillez nous en faire parvenir une copie. Nous communiquerons avec vous si nous avons besoin de plus de détails.

Pourquoi dois-je remplir deux formulaires sur les produits dans la même année civile?

Lorsque vous recevez deux formulaires sur les produits dans la même année, ils ne visent pas la même période de déclaration. Le formulaire "Recensement annuel des mines, des carrières et des sablières" sert à fournir des données réelles pour l’année précédente se terminant le 31 décembre et doit être retourné avant le 15 mars. Le formulaire "Estimation annuelle" sert à fournir une estimation pour l’année en cours se terminant le 31 décembre et doit être retourné avant le 1er novembre.

Je fais seulement du concassage pour des tiers. Pourquoi dois-je remplir un questionnaire si ces derniers le font?

Le concassage est une étape importante dans l’industrie du sable et du gravier, et nous avons besoin du revenu ainsi que dépenses liés au concassage pour compléter nos données. Il arrive qu’une compagnie fasse concasser son gravier par une autre compagnie. Cette dernière doit alors remplir le "Formulaire – Établissement" MIN-100.2 pour y déclarer le revenu de concassage à la ligne 8.6 et les dépenses engagées pour cette opération, et elle n’a pas à remplir le "Formulaire – Produits" MIN-182.2.

Si vous avez besoin d’aide ou désirez faire des commentaires, veuillez communiquer avec nous :