Guide de référence rapide pour le formulaire des produits de pierre
Version imprimable (PDF, 78,86 Ko)Facteurs de conversion
| 1 verge cube = | 1,35 tonne métrique |
| 1 mètre cube = | 1,77 tonne métrique |
| 1 tonne courte = | 0,90718474 tonne métrique |
Définitions pratiques
Valeur f. à b. au point de chargement (des matériaux vendus ou utilisés)
La valeur en dollars des matériaux vendus et/ou utilisés devrait être égale à la valeur du produit livré
au point de chargement, que ce soit à la carrière ou au point de traitement. Si aucune valeur n'est attribuée au matériau,
utiliser la valeur demandée dans une carrière ou une usine de la région.
Les frais de transport sont déclarés séparément. Veuillez ne pas les inclure ici.
Stocks
Il s'agit des stocks extraits d'une carrière, mais non vendus ni utilisés. Les stocks de fin d'année doivent correspondre à ceux du début de l'année suivante. N'incluez aucun matériau acheté dans les stocks.
Matériaux utilisés et vendus
"Utilisé" s'entend d'un matériau utilisé par la compagnie à ses propres fins. "Vendu" s'entend d'un matériau acheté par un client.
Foire aux questions
À quoi servira l'information recueillie?
L'information est recueillie partout au Canada et publiée par la suite par Ressources naturelles Canada. Aucun renseignement sur les compagnies n'est divulgué. Les données peuvent aussi être consultées sur notre site Web : Statistiques
Je communique de l'information semblable à la province ou au territoire. S'agit-il d'un double emploi?
Si vous communiquez de l’information semblable à un organisme provincial/territorial, veuillez nous en faire parvenir une copie. Nous communiquerons avec vous si nous avons besoin de plus de détails.
Pourquoi dois-je remplir deux formulaires sur les produits dans la même année civile?
Lorsque vous recevez deux formulaires sur les produits dans la même année, ils ne visent pas la même période de déclaration. Le formulaire "Recensement annuel des mines, des carrières et des sablières" sert à fournir des données réelles pour l’année précédente se terminant le 31 décembre et doit être retourné avant le 15 mars. Le formulaire "Estimation annuelle" sert à fournir une estimation pour l’année en cours se terminant le 31 décembre et doit être retourné avant le 1er novembre.
Si vous avez besoin d’aide ou désirez faire des commentaires, veuillez communiquer avec nous :
| Téléphone (sans frais en Amérique du Nord) : | 1-800-267-0452 |
| Télécopieur (sans frais en Amérique du Nord) : | 1-877-336-3100 |